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Dernière mise à jour : 3 septembre 2026

Éditeur du site

Le site Maxime B. Nova (https://cours.maximebnova.com) est édité par Maxime B. Nova, entrepreneur individuel immatriculé sous le régime de la micro-entreprise.

• Raison sociale : Maxime B. Nova
• Forme juridique : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIREN : 848 068 599
• Adresse : 5 rue Nathan Katz, 68510 Sierentz, France
• Contact : maxime@maximebnova.com
• Directeur de la publication : Maxime B. Nova

Hébergement

Le site et l'API sont hébergés par Bunny (Bunny.net) : Bunny Edge Scripting pour l'API, Bunny Database pour le stockage des données et Bunny Stream pour la diffusion des vidéos. Le code source et les fichiers du site sont hébergés sur GitLab.

TVA

Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable sur les prestations proposées sur ce site (franchise en base de TVA applicable aux micro-entreprises).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et des cours (textes, vidéos, partitions, exercices, marques et logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Maxime B. Nova. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.